Nos ventes sont faites aux conditions générales reproduites sur nos tarifs et sont payables par chèque bancaire, chèque postal, traite acceptée ou carte bancaire. Nous garantissons la qualité et l'origine de nos vins. Nos clients sont informés que même en cas de vente franco, les marchandises voyagent à leurs risques et périls, et qu'ils doivent faire les réserves légales auprès du transporteur en cas d'avarie ou de manquant à l'arrivée. Toutes nos marchandises sont payables à Bergerac. Nos traites n'opèrent aucune dérogation à cette clause attributive de juridiction. En cas de contestation, seuls les tribunaux de Bergerac sont compétents. Nos marchandises ne sont ni reprises ni échangées. Nos marchandises sont expédiées sous huit jours à réception de commande.
Clauses de réserve de propriété : Conformément à la loi 80-335, promulguée au J.O du 12 mai 1980, il est expressément stipulé, que les marchandises ne deviendront la propriété de l'acheteur qu'après réglement de la dernière échéance. La société d'Exploitation du Château de Tiregand en demeurera donc propriétaire jusqu'au paiement intégral du prix, l'acheteur s'interdisant, avant le dernier règlement, de vendre la marchandise, de la mettre en gage, ou d'y apporter une quelconque modification. |